Qui sommes-nous ?

Notre site (…………………) est administré par 
- POP
- SAS
- Capital : €
- Siret :   RCS Metz 
- Adresse:

- Téléphone: 
- Adresse mail: 
- Le directeur de la publication est M AUDINOT Geoffroy, en tant que Gérant de POP
- Le responsable des traitements est M AUDINOT Geoffroy, en tant que Gérant de POP

Propriété Intellectuelle

- Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les back-offices d’administration, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de POP.
- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.
- Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction, imbrication, diffusion des éléments susmentionnés est interdite.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs.
A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Informatique et Libertés et Règlement général européen sur la protection des données n° 2016/679 - Droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition de limitation et de portabilité des données personnelles - Libre choix du visiteur

Les informations personnelles qui vous sont demandées dans le cadre du présent site sont indispensables pour satisfaire votre demande. Ces informations ont pour seul destinataire POP qui s’engage à en préserver la confidentialité.

En application de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez de droits d’accès, de rectification et de suppression sur les données vous concernant. Pour toute demande ou exercice du droit d’accès, vous êtes priés de contacter le délégué à la protection des données personnelles de Diapason transports via le mail ………..

Nous vous informons que des données personnelles vous concernant (notamment votre adresse IP) peuvent être recueillies lors de votre visite de notre site Web. Les informations recueillies vous concernant font l’objet d’un traitement destiné à POP dans le but de gérer son site web et de répondre aux personnes ayant laissé leurs coordonnées dans un formulaire de contact, ainsi qu’à des fins d’enquêtes statistiques, opérations commerciales et de marketing.

Les destinataires de ces données sont : la société POP et ses éventuels sous-traitants (https://www.jeandemoroque.com/, société en charge de la maintenance du site web …).

La durée de conservation de ces données est de 24 mois maximum. Conformément au Règlement Européen n°2016/679 du 14 avril 2016, dit « RGPD » ou « Règlement Général sur la Protection des Données personnelles » et à la Loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 et modifiée le 06 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de vos données personnelles, ou d’une limitation du traitement, conformément aux dispositions du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données). Vous pouvez aussi vous opposer au traitement des données personnelles vous concernant et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en vous adressant à ………………………... En cas de refus, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle compétente (en France la CNIL, située 3 place de Fontenoy, 75334 PARIS), ou saisir une autorité judiciaire compétente.

Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un courrier à l'adresse suivante:
POP
14 Rue de Pange,
57070, Metz (France)

Modalités d’exercice du droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité des données personnelles (droit ne pouvant être exercé sur place) :

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant.
Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Le règlement à l’article 77-1, permet au visiteur du site d’introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il considère que le traitement de ses données personnelles constitue une violation du Règlement n° 2016/679.

Hébergement

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société:
- https://www.jeandemoroque.com/

Service clients

Le service clients de POP est joignable uniquement par voie électronique (mail), à l’adresse ………………………. ou par téléphone au ……………………  aux horaires suivants: Du lundi au Vendredi de 9 h à  12 h 00 et de  14h00 à 18h.

Compte tenu du grand nombre d’appels reçus, les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité. Ainsi, un appel non urgent est traité dans un délai maximum de 48h ouvrables.

Contact

Vous pouvez nous contacter à l’adresse ………………………… pour toute demande de renseignements, et à l’adresse ………………………. pour exercer votre droit d'accès.

Protection des données du site ………………………………….

Préambule

Cette politique fixe la manière dont nous traitons l'information que nous recueillons à votre sujet quand vous visitez notre site.
Nous attachons la plus grande importance au respect de la vie privée et des données individuelles de nos utilisateurs.
Nous attachons également une haute importance à la protection de votre vie privée et de vos données individuelles dans la manière dont nous créons, organisons et mettons en œuvre nos activités en ligne et hors ligne. Afin de maintenir une protection maximale quant aux données à caractère personnel que nous traitons, nos sites et les entités les administrant se conformeront aux principes désignés dans :
• La recommandation du Conseil de l’OCDE concernant les lignes directrices régissant la protection de la vie privée et les flux transfrontières de données de caractère personnel (C(80)58/FINAL).
• La directive Européenne 95/46/CE sur la protection des données à caractère personnel
• La Loi Française 78-17 modifiée par la Loi 2004-801 du 06/08/2004 (dite Loi Informatique et Libertés) et ses décrets d’application

• Le Règlement Général européen sur la Protection des Données n° 2016/979 du 14 avril 2016 applicable au 25 mai 2018.

Administration des sites

Le site que vous visitez actuellement …………………………… est administré depuis notre siège situé en France.

Statut des liens

Les pratiques spécifiques décrites dans cette déclaration de politique de la vie privée ne concernent que le site Internet susmentionné. Des liens externes d’autres organes/entités lié(e)s à Diapason transport peuvent être présents sur nos sites, à des fins éditoriales, de partenariat, de publicité, de paiement….. Nous attirons votre attention sur le fait que nous ne sommes pas responsables de la politique de la vie privée et du contenu des sites extérieurs.
A ce titre, nous vous recommandons d'examiner les déclarations de politique de la vie privée des autres organes/entités lorsque vous visitez leur(s) site(s) Internet. Nous essayons malgré tout de faire le maximum pour étudier préalablement à toute collaboration le contenu des sites de nos partenaires et annonceurs.
Spécifications sur l'usage et la collecte de données (informations consignées automatiquement) 
Il vous est possible de consulter notre site internet sans divulguer d'informations à caractère personnel. Toutefois, certains services que vous utilisez exigent la collecte et la conservation d'un certain nombre d'éléments reconnus automatiquement. Le recueil de ces données se fait au moyen de cookies, destinés à améliorer nos services, et pouvant servir également à l’établissement de statistiques. Un cookie est un élément de données envoyé sur votre navigateur depuis un site Internet et qui est enregistré sur votre disque dur.
Des cookies sont présents dans les espaces privés de nos sites (si l'utilisateur s'y inscrit) ; ils servent à enregistrer le mot de passe du visiteur afin qu'il n'ait pas à le re-saisir à chaque nouvelle visite. Ces cookies peuvent comprendre les informations suivantes :
- Adresse IP
- Certaines catégories demandées lors d'une inscription: Pseudo, Nom, Prénom, Adresse Email, Date de naissance.
- Si l'utilisateur a coché la case « retenir et l'identifiant et le mot de passe », ces deux éléments sont codés et ajoutés au « cookie ».
- Si un utilisateur inscrit dans l’un de nos espaces privés revient sur le site sans s'identifier, les éléments inscrits dans le « cookie » permettent de le reconnaître (sauf s'il a effacé manuellement les cookies, auquel cas le serveur va générer automatiquement un nouveau cookie).
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur. Pour connaître la démarche à suivre selon le navigateur que vous utilisez, veuillez consulter la rubrique d’aide de celui-ci.

Collecte et usage des données fournies volontairement

Il n'est pas indispensable de s'inscrire sur notre site. Vous pouvez consulter celui-ci même si vous ne souhaitez pas vous inscrire ou fournir d'informations personnelles, mais dans ce cas, vous ne pourrez pas acheter en ligne, recevoir des bulletins d'information par courrier électronique, ou nous contacter par voie électronique. Nous respectons votre volonté, et ne collecterons jamais des données à caractère personnel vous concernant sans un accord explicite de votre part.
Si nous collectons des données que vous nous communiquez à l'occasion de la création de vos espaces privés, dans le cadre de commandes, de sondages, de concours ou d'autres formulaires, ainsi que dans les courriers électroniques que vous nous envoyez, nous pouvons extraire des éléments d'information anonymes et les combiner avec d'autres.
Ces informations, qui ne peuvent être utilisées et analysées que sous forme agrégée, nous servent à mieux comprendre certaines tendances et certains profils d'utilisation. Elles ne sont jamais traitées individuellement. Si vous ne souhaitez pas que les informations liées à votre transaction soient utilisées de cette manière, vous pouvez soit désactiver vos cookies, soit interrompre l'inscription au niveau de la requête.
Tous les traitements de données relevant concernant nos clients et nos prospects utilisant notre site web sont conformes à la Norme Simplifiée N°48 du 07/06/2005 éditée par la CNIL. Pour connaître les détails de ces traitements (destinataires, finalités, durée de conservation, données traitées), veuillez cliquer ici.
Ces traitements de données ont été mis en œuvre par notre responsable des traitements dont vous trouverez les coordonnées dans la rubrique « mentions légales ».

Protection des données des mineurs

L’usage de notre site est réservé aux personnes majeures. Toute collecte de données pouvant être effectuée auprès de mineurs doit faire l'objet d'une information de l'autorité parentale, qui a la capacité de s'opposer à tout traitement concernant lesdites données.
Toutefois, tout majeur titulaire de l’autorité parentale peut, sous sa responsabilité, proposer l’utilisation de notre site et des services associés à son enfant mineur.

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Confidentialité et sécurité

Notre préoccupation est de préserver la qualité et l'intégrité de vos informations personnelles. Les technologies ainsi que les politiques de sécurité appliquées par nous-mêmes et nos prestataires techniques permettent de protéger les données personnelles de nos utilisateurs contre tout accès non autorisé, toute utilisation impropre, toute altération, toute destruction malveillante ou accidentelle et toute perte involontaire de données.
Nous améliorons sans cesse nos procédures de sécurité au fur et à mesure de l’évolution des technologies afin de maintenir un niveau de protection maximum. Sur notre site, la transmission de vos données personnelles suivantes est sécurisée suivant différents protocoles garantissant le plus haut degré de protection en adéquation avec la technologie existante et la catégorie de données à caractère personnel transmises:
Catégorie 1 : données personnelles primaires (nom, email, coordonnées….)
Catégorie 2 : autres données personnelles de profil (description, loisirs, goûts….)
Catégorie 3 : identificateurs (numéro de carte de crédit, identifiants d’espace privé….)
Tous nos salariés, sous-traitants et tiers autorisés qui ont accès aux données ou sont associés à leur traitement sont tenus de respecter la confidentialité des données personnelles de nos visiteurs, clients et prospects.
Nous garantissons que vos données personnelles ne seront pas communiquées à des institutions ou à des autorités gouvernementales, hormis dans les cas prévus par la loi ou la réglementation.

Auto-évaluation

Afin de maintenir le plus haut degré de protection quant aux données à caractère personnel que nous possédons sur nos visiteurs, clients et prospects, nous nous soumettons régulièrement à une auto évaluation. Cette auto évaluation est réalisée par le responsable des traitements et porte tant sur les mesures techniques qu’organisationnelles.
Elle porte également sur les relations régulières que nous entretenons avec nos sous-traitants, partenaires et tiers autorisés quant à leur politique de protection des données.

Notification des changements

La création de nouveaux services sur nos sites peut rendre nécessaires des modifications à cette déclaration de politique de protection des données. Dans ce cas, nous notifierons ces modifications dans cette rubrique. Nous déclarerons également à la CNIL ces modifications si celles-ci le nécessitent.

Contact

Pour toute question concernant notre politique de protection des données, merci de nous contacter par l’un des moyens mis à votre disposition dans notre rubrique « mentions légales ».